Parcours comptabilité de la copropriété

JOUR 1 : LES PRINCIPES DE LA COMPTABILITÉ DE LA COPROPRIÉTÉ ET LES DÉPENSES

• Définition de la copropriété et les textes impactant la comptabilité.
  (copropriétés (loi de 65, Arrêt Novelli, décret du 27 mai 2004, Loi Alur, Loi ELAN…),
  rappels réglementaires en matière de :
  – Avances.
  Compte bancaire séparé.
  – Dépenses relatives à l’article 14.1 et 14.2 de la loi du 10 juillet 65 et leurs
  exigibilités.
  Parties privatives, communes, spéciales et impacts du RC et de l’EDD sur la
  répartition des charges
•  Les principes de comptabilité générale adaptés à la comptabilité des copropriétés.
  – Une comptabilité d’engagement.
  – Une comptabilité en partie double.
  – Une nomenclature comptable et son évolution
• – Impacts des délégations de pouvoir allouées au Conseil Syndical sur la nomenclature comptable.
• Le budget de la copropriété.
• – Objectif du budget.
  – Sa préparation.
  – L’importance des exercices antérieurs.
  – Le calcul des provisions.
  – Le contenu.
  – Les ajustements/ régularisation de charges
•  Les documents à transmettre au conseil syndical, aux copropriétaires
  L’intranet et les documents obligatoires.
  – Les pièces comptables.
  – Le relevé général des dépenses.
  – Les relevés bancaires.
  – Le grand livre et le livre-journal.
•  Les travaux et dépenses exceptionnelles, leurs financements
•  Les écritures comptables.
  – Les charges, leur répartition et leur régularisation.
  – Les appels de charges et d'avances.
  – Les travaux, les fonds travaux, les emprunts, les subventions.
  – les produits exceptionnels, les loyers perçus et les produits de placement
  Applications
• Traitement comptable des impayés
• Autres écritures de charges /appels de charges/travaux
  Produits financiers
  Indemnités d’assurance
  Loyers perçus
  Placement épargne
  Rembourser un copropriétaire/membre CS

JOUR 2 : LES AUTRES OPÉRATIONS COMPTABLES ET L’ANALYSE DES ANNEXES COMPTABLES ET FINANCIERES

• LA CLÔTURE DES COMPTES
• TRAITER LA VENTE D’UN LOT EN COPROPRIÉTÉ
• LE RAPPROCHEMENT BANCAIRE : FINALITÉS ET APPLICATION
• LA GARANTIE FINANCIÈRE
• IMPACTS DE LA LOI HABITAT DÉGRADÉ
• ANALYSER ET EXPLIǪUER LES DIFFÉRENTES ANNEXES COMPTABLES

Les annexes obligatoires (annexes 1 à 5)
Les annexes non obligatoires.
Annexe 6 : La liste des soldes des comptes des copropriétaires.
Annexe 7 : L’état après-répartition.
Annexe 8 : Le compte du fonds de travaux.