Le PLU (plan local d’urbanisme) FOCUS sur le Règlement
Catégorie : Promoteur-rénovateur
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Intermédiaire | 7h00min | Éligible ALUR | Code : PR03
Objectifs pédagogiques
Comprendre l’architecture du règlement du PLU
Prendre connaissance et analyser les prescriptions et servitudes
Appliquer ces connaissances pour monter en compétence
Public
Professionnels de l'immobilier
Pré-requis
Disposer de notions de base en droit de l’urbanisme et en lecture de documents graphiques (plans, cartes).
Être à l’aise avec l’utilisation d’outils numériques simples (consultation en ligne du Géoportail de l’urbanisme, lecture de fichiers PDF).
Programme détaillé
▪ Présentation des objectifs, du contenu et de la pédagogie.
▪ Le contenu du règlement
▪ Le règlement graphique
Le plan de zonage
Le plan des servitudes d’urbanisme
▪ Le règlement écrit
L’organisation du règlement
Les chapitres et articles
Les prescriptions en détail
▪ Compléments
Les dispositions générales
Le lexique
▪ Cas pratiques
▪ Géoportail de l’urbanisme
La fiche détaillée
Moyens pédagogiques
Supports pédagogiques et annexes
Moyens d’évaluation
Quiz de synthèse pour valider les connaissances acquises (Taux de bonnes réponses minimum à obtenir : 80%).
Matériels nécessaires
- Ordinateur ou tablette avec connexion internet
- Bloc-notes et stylo
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