Les travaux en copropriété

1 - Introduction : Les travaux en copropriété.
- Travaux réalisés par le syndicat des copropriétaires et travaux réalisés par les copropriétaires.
- Sur les parties privatives, par le syndicat, par le copropriétaire.
- Sur les parties communes, par le syndicat, par le copropriétaire.
- Les différentes natures de travaux (notamment les travaux embarqués, alimentation électrique des véhicules).
- Quelles aides pour quels types de travaux ? (Option environnementale, développement durable…).

2 - Les aspects juridiques.
- La composition de l'assemblée générale se prononçant sur les travaux (partie commune générale, spéciale).
- Les documents à joindre à la convocation à l'assemblée générale.
- Les différentes majorités engendrant les prises de décisions.
- Le financement des travaux.
- L'utilisation du fonds de travaux.
- Contentieux et travaux déjà effectués (parties privatives et communes).
- Travaux urgents à réaliser instantanément.
- La responsabilité du syndic.
- Les travaux affectant les parties communes exécutés aux frais d'un ou plusieurs copropriétaires.
- Les travaux complémentaires.
- Les travaux de surélévation.

3 - Les aspects administratifs.
- La consultation des entreprises et les documents obligatoires à demander aux entreprises, leurs solvabilités.
- Le rôle du syndic et du conseil syndical.
- La relation contractuelle avec les entrepreneurs.
- Les autorisations administratives nécessaires (Permis de démolir, construire…).
- L'assurance dommages-ouvrage.

4 - Les aspects opérationnels et pratiques.
- Le choix des prestataires : Étude comparée des devis.
- Les relations avec les entreprises (réunions, échanges, contrôles, sécurité…).
- Le contrôle de la conformité des travaux.
- La réception des travaux.
- Les contentieux le plus souvent rencontrés (retard, non-conformité…).

5 - La réception des travaux.
- Les garanties (parfait achèvement, biennale, décennales, assurance dommages-ouvrage).
- Les contentieux les plus souvent rencontrés (retard, non-conformité,…).

6 - Le cas particulier de la relation syndicat / promoteur.